Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONAVENTURE
TRANSOTEL (Sarl)

Numéro de dépôt :
1515814
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1999

Présentation de la marque BONAVENTURE

Déposée le 22 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONAVENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSOTEL domicilié(e) 62870 GOUY-ST-ANDRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.

La marque BONAVENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONAVENTURE est expirée depuis le 22 février 1999.

TRANSOTEL a également déposé les autres marques suivantes : ROMANEE , INNOTEL , BONAVENTURE , ROMANEE


TRANSOTEL (Sarl) - 62870 GOUY-ST-ANDRE. - France


CABINET CUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Hôtellerie, restauration.